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Le texte suivant n'est qu'une traduction sommaire et non contractuelle des conditions générales de Lotus on Track Ltd, dont seule la version anglaise fait foi.
Les conditions
générales de
vente suivantes
s’appliquent à
toutes les
adhésions et
réservations
d’activité Lotus
on Track Ltd :
Tous les
paiements
doivent être
effectués à
l’avance.
Les réservations
provisoires ne
seront
confirmées
qu’une fois que
Lotus on Track
Ltd aura reçu le
paiement
intégral requis.
Les réservations
ne seront pas
honorées tant
que
l’intégralité du
paiement n’aura
pas été perçue.
Nous vous
recommandons de
payer en ligne
afin de vous
garantir une
place lorsque le
nombre de places
disponibles est
faible.
Nous n’acceptons
aucune
responsabilité
sur les pertes
dues à une
réservation non
garantie.
Les réservations
annulées à 7
jours ou moins
de l’activité
considérée sont
STRICTEMENT non
remboursables.
Cependant, si
une activité
affiche complet
et qu’il reste
plus de 72h
avant son
démarrage nous
essayerons de la
remettre en
vente. Si nous
parvenons à
trouver preneur
et à revendre la
place nous
proposerons un
remboursement à
l’acheteur
initial moins
des frais de
gestion de 20€
ou 20% de la
somme considérée
(le majorant des
deux). Si la
place ne peut
être revendue,
aucun
remboursement ou
avoir ne pourra
être considéré.
Les membres sont
également
autorisés à
proposer leur
place à d’autres
membres LoT par
leur propre
intermédiaire et
de gérer en
direct l’aspect
financier de
toute
transaction
éventuelle.
Les réservations
annulées entre 7
et 28 jours
seront
remboursées
moins des frais
de gestion de 20€
ou 20% de la
somme
considérée (le
majorant des
deux).
Les réservations
ne peuvent pas
être vendues ou
transmises à un
non membre sans
accord préalable
écrit. Les
sociétés
extérieures ne
peuvent pas
acheter des
activités et les
revendre à leur
client sans
accord explicite
écrit de Lotus
on Track Ltd.
Tous les
premiers
conducteurs
doivent être
membres de Lotus
on Track Ltd et
doivent réserver
leur propre
place. Les
conducteurs ne
doivent pas
réserver plus
d’une place pour
toute activité.
Lotus on Track
Ltd recommande
qu’une assurance
« journées
circuit » soit
contractée par
les participants
et ne peut être
tenu responsable
des dommages
occasionnés aux
véhicules ou aux
personnes.
Lotus on Track
Ltd se reserve
le droit de
refuser toute
adhésion ou
réservation.
Lotus on Track
Ltd se reserve
également le
droit de
résilier toute
adhésion sans
motif ou encore
explication
prélable, mais
remboursera
alors les frais
d’adhésion en
intégralité.
Nous ne
tolèrerons pas
les membres qui
n’acceptent
pas
les règles du
club ou qui
réduisent le
plaisir que nous
avons à
organiser les
activités ou à
faire
fonctionner le
club.
Bien que Lotus
on Track Ltd
face de son
mieux pour
honorer toutes
les réservations
et activités,
Lotus on Track
Ltd se réserve
le droit de
modifier ou
d’annuler toute
activité. Si
cela est
inévitable,
Lotus on Track
Ltd fera de son
mieux pour en
informer au plus tôt les
clients ayant
réservé.
Lotus on Track
Ltd ne peut être
tenu responsable
d’annulation ou
d’arrêt
prématuré
d’activités dus
à des causes
dépassant son
champ d’action.
Les sommes
engagées pour de
tels événements
ne sont pas
remboursables et
si remboursement
il y a il se
fera à notre
discrétion.
Aucune
réclamation pour
perte ne pourra
être déposée
contre Lotus on
Track Ltd.
L’adhésion à vie
est valable tant
que Lotus on
Track Ltd est en
activité. Si
Lotus on Track
Ltd cesse toute
activité aucune
demande de
remboursement de
frais d’adhésion
ne pourra être
effectuée.
Chaque activité
est soumise à
des règles et à
des
règlementations
de sécurité
communiquées au
préalable au
client, lequel
doit les
accepter. Lotus
on Track Ltd se
réserve le droit
d’expulser et de
refuser l’accès
à tout client
qui enfreindra
ces règles.
Tous les
participants
doivent signer
une décharge de
responsabilité
avant de
participer à une
activité. Si tel
n’est pas le cas
Lotus on Track
Ltd se réserve
le droit
d’exclure le
participant
concerné.
Toutes les
images, les
films et
enregistrements
sonores de nos
activités
demeurent la
propriété de
Lotus on Track
Ltd et ne
peuvent être
utilisés à des
fins
commerciales
sans la
permission
explicite de
Lotus on Track
Ltd.
Le fait que des
informations,
produits ou
services soient
détaillés sur ce
site ne signifie
pas que les
produits et
services vous
soient
appropriés. Il
est de votre
responsabilité
de vérifier
s’ils vous
conviennent ou
concernent.
Certains
services de ce
site peuvent ne
plus être
disponibles ou
avoir évolué.
Par exemple,
tous les
véhicules
doivent avoir un
contrôle
technique en
règle. Si
certaines règles
du contrôles
technique
évoluent et que
celles-ci
affectent votre
véhicule qui fut
par le passé
néanmoins en
règle, il est de
votre
responsabilité
de faire le
nécéssaire pour
que le véhicule
soit à nouveau
conforme.
Toute personne
réservant une
activité Lotus
on Track Ltd
accepte les
termes suivants
:
Par le fait de
réserver vous
exprimez le
désir de
conduire un ou
plusieurs
véhicules, et/ou
participer à des
activités sur
circuit
organisées par
Lotus on Track
Ltd. Vous
comprenez que
les sports
motorisés sont
dangereux et
incertains et
vous vous
exposez de votre
plein gré à tout
risque de pertes
et de dommages
matériels ou
physiques en
participant à
des activités
circuit.
Cependant, vous
comprenez que la
compétition est
interdite et que
le seul but de
ces activités et
de permettre à
ses participants
d’améliorer leur
compréhension de
la conduite des
véhicules et
d’entraîner leur
habilité au
volant. Vous
comprenez que
toute assurance
contractée par
Lotus on Track
Ltd et/ou
l’organisme en
charge de la
location de
l’activité
n’aura qu’une
portée limitée
face à tout
incident ou
accident pouvant
survenir et que
vos éventuelles
assurances
personnelles ne
vous couvriront
pas forcément de
vos pertes et de
vos dégâts
matériels ou
physiques. Vous
acceptez de ne
pas tenir pour
responsable et
de ne pas
engager de
recours à
l’encontre de
tout membre,
agent ou membre
de
l’organisation
Lotus on Track
Ltd pour toute
perte ou dommage
matériel ou
physique.
Vous déclarez
également
comprendre les
points suivants
:
1. Lotus on
Track Ltd
n’examinera pas
les véhicules
des participants
avant de leur
accorder accès à
la piste et n’a
aucun contrôle
sur le niveau de
compétence des
participants.
2. Lotus on
Track Ltd n’est
pas un organisme
de formation.
Des pistards
avertis seront
disponibles pour
donner conseil
mais cela se
limite à ces
seuls conseils
et « tuyaux »
informels. Si je
souhaite emmener
mon propre
instructeur ou
entraineur à une
activité Lotus
on Track Ltd, il
me faut l’accord
écrit de Lotus
on Track avant
l’événement et
je comprends que
cet accord est à
l’entière
discrétion Lotus
on Track.
3. Lotus on
Track Ltd, bien
que coordonnant
- et lorsque
requis
renforçant- les
règles et la
sécurité des
organismes de
location lors
des activités,
ne pourra aller
plus avant et
gérer le
comportement et
la discipline
personnelle sur
piste, ou encore
en améliorer les
mesures de
sécurité existantes.
Je suis
personnellement
responsable de
la manière dont
j’utilise la
piste et je suis
responsable de
ma tenue
vestimentaire
appropriée.
4. Lotus on
Track Ltd et/ou
l’organisme de
location peut
refuser mon
accès si mon
véhicule ou
moi-même
enfreignons les
règles ou nous
révélons
dangereux. Je
comprends que le
ou les
paiement(s) que
j’ai effectué(s)
à Lotus on Track
Ltd ne seront en
aucun cas alors
par
remboursable(s).
Vous déclarez:
1. Etre en bonne
santé et
disposer d’une
bonne vue (si
requis avec
lunettes/ verres
de contact) pour
rouler sur
circuit.
2. Que tout
véhicule pour
lequel je suis
responsable
et/ou que
j’utiliserai sur
circuit est en
bon état
mécanique.
3. Que je
possède tous les
papiers requis
pour utiliser
sur route
publique le
véhicule que
j’utiliserai sur
circuit et que
je suis
ouvertement
habilité à
conduire des
véhicules de ce
type et de cette
catégorie.
4. Que je ne
participerai à
aucune activité
circuit sous
l’emprise de
l’alcool ou de
drogues.
J’accepte de ne
porter aucune
réclamation
contre Lotus on
Track Ltd ou ses
agents ou
représentants
pour toute perte
ou tout dommage
physique ou
matériel que je
pourrais subir
lors d’une
activité sur
cicuit.
J’accepte
d’indemniser
Lotus on Track
Ltd ou ses
agents ou
représentants de
toute perte ou
coût associé à
une réclamation
qui leur serait
portée à
condition que
ces pertes et
coûts soient dus
directement ou
indirectement à
ma participation
à une journée
circuit. J’ai lu
et j’accepte les
déclarations,
responsabilités
et indemnités
ci-dessus et
j’accepte que
ces conditions
générales de
vente prévalent
et s’appliquent
à toutes mes
participations
futures à
quelconque
activité
organisée par
Lotus on Track
Ltd, sauf si je
signe un autre
engagement
ultérieur se
substituant au
présent.
Il est entendu
qu’en devenant
un membre de
Lotus on Track
Ltd et/ou en
réservant des
activités et/ou
en étant présent
à des activités
et/ou en
véhiculant des
informations
fournies par
Lotus on Track
Ltd ces
conditions
générales sont
acceptées et que
vous avez lu,
compris et
accepté les
déclarations
ci-dessus. |